Le problème épineux soulevé par le départ de
Molières-sur-Cèze de la communauté de commune a soulevé beaucoup
d'interrogations sur les conséquences directes et indirectes qui seront subies
par les deux parties. Pour Vivre-en-Cévennes un déficit d'environ 110.000€ est
à prévoir, qu'il faudra compenser, soit par une augmentation des taxes, soit
par une diminution des dépenses. Le ramassage des ordures sera aussi forcément
impacté. De plus il convient de régler la question du personnel.
A ce sujet, le Conseil souhaite concrétiser par un
protocole écrit les accords oraux pris avec le maire de Molières. D'autres
questions adjacentes supposent des négociations bilatérales auxquelles doivent
être associés les vice-présidents, la
commission des finances et les maires.
Une autre mesure collatérale concerne le nouveau
projet du périmètre de la communauté de
communes dans la Vallée de la Cèze qui serait composé de 23 communes dont Molières.
Après discussion, et vote le conseil donne son accord. (8 pour et 18
abstentions)
D'autres décisions d'ordre financier ont été votées.
Dans le cadre des ses délégations la Présidente
informe le Conseil qu'elle a signé le marché de maîtrise d'œuvre pour la
construction d'un restaurant scolaire à Saint-Julien-de-Cassagnas pour un
montant de 16.500€
Conventions SMDE (Syndicat Mixte Départemental
d'Electricité)
A Saint-Florent-sur-Auzonnet: éclairage de la route
des Brousses. Participation de Vivre en Cévennes : 6.717,39€
Aux Mages : Opération Serre-Manie : Participation de
Vivre en Cévennes : 959,63€
Des décisions modificatives sont prises concernant la répartition
de la compensation de la part départementale de la taxe d'habitation que
Vivre-en-Cévennes perçoit suite à la réforme de la taxe professionnelle. Ces
modifications sont plus proches de la réalité et sont variables selon les
communes.
Des subventions aux CCAS sont votées: Rousson: 8.000€;
Saint-Julien-les –Rosiers:15.500; Le Martinet : 7.500€; Saint-Florent: 11.700;
Saint-Jean-de-Valériscle:5000€;Les Mages :11.000€; Saint-Julien-de-Cassagnas :
10.00€
500€ sont alloués pour le challenge Nuez.
Le Kiosque perçoit plusieurs subventions s'élevant à
1400€ desquelles il faut déduire 450€ versés à tort en 2011.
Les tarifs de vente de produits de la boutique du Préhistorama
sont complétés. Elles concernent essentiellement des liqueurs, sirops ou
confitures à base châtaigne.
Concernant la protection sociale complémentaire des
agents, le Conseil décide de mandater le Centre de Gestion du Gard pour étudier la mise en place éventuelle d'une
participation mutualisée pour "le risque prévoyance" avec effet au
01/01/2013.
Dans l'optique de l'ouverture de la micro-crèche de
Rousson le 1er septembre 2012, le tableau des effectifs de celle de
Saint-Jullien-les-Rosiers est revu. Modification du poste d'adjoint d'animation
permanent passe de 20 h à 21 h.
Création d'un poste d'adjoint d'animation non complet
de 17h30.
Concernant la demande de l'association "Cévennes
libres" du Martinet d'une subvention, d'une aide au développement ou d'un
crédit bail, la question sera étudiée par la commission développement
économique.
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